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Direction de la publication

Directeur Général : Alexis Bricout

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Contenu

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Collectes de données personnelles

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Garantie

Les Produits commercialisés par POOL TECHNOLOGIE sont conformes aux spécifications techniques requises ainsi qu’à la législation en vigueur en Union Européenne pour les modèles européens, et à la législation en vigueur aux USA et Canada pour les modèles nord-américains.

Certains Produits fabriqués et commercialisés par POOL TECHNOLOGIE font l’objet d’une garantie contractuelle pour une durée courant à compter de la livraison des Produits au sens de l’article 7 des CGV, durée variable en fonction de la gamme de Produit telle que définie (httts://pool-technologie.com/nos-garanties-equipements-materiels-pool-technologie/).Dans ce cas, POOL TECHNOLOGIE garantit la conformité des Produits au Contrat dans les conditions et limites ci-après.

Sans préjudice des cas d’exclusion applicables à chaque Produit, la garantie ne s’applique pas en cas de vice ou de défaut provenant :

– d’une utilisation des Produits non conforme aux instructions techniques accompagnant les Produits, ou non conforme à toutes prescriptions de POOL TECHNOLOGIE ou à tous usages, lois et règlements en vigueur;

– de toute installation, maintenance et, de manière générale, de toutes interventions non réalisées exclusivement pas des professionnels dotés d’une compétence certaine en la matière;

– de toute installation, maintenance et de manière générale, de toutes interventions non réalisées conformément aux normes en vigueur dans le pays d’installation au moment de l’installation ;

– de l’utilisation d’accessoires et/ou d’options ne provenant pas de POOL TECHNOLOGIE (ex : sonde pH, cellule, capteurs,etc.)

– de modification des spécifications des Produits imposées par le Client, de cas fortuits ou de force majeure,

– de l’usure normale des Produits ;

– de la négligence, notamment dans le stockage des Produits,

– de réparations, altérations, interventions ou modifications effectuées sur les Produits sans l’accord préalable et écrit de POOL TECHNOLOGIE,

– le défaut dans la mise en œuvre du processus d’utilisation des Produits ou le défaut d’entretien des Produits.

Tout éventuel défaut sera porté à la connaissance de POOL TECHNOLOGIE dans un délai de 8 jours à compter de la survenance du défaut, sous forme de notification écrite adressée par lettre recommandée avec accusé de réception. Le Client doit donner à POOL TECHNOLOGIE toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède.

La garantie consiste en la réparation, par POOL TECHNOLOGIE et en ses ateliers, des vices de fabrication et de matières. Les frais de dépose, repose et de transport sont exclus de la garantie.

Dans tous les cas, la responsabilité de POOL TECHNOLOGIE se limite au remplacement des pièces défectueuses sans qu’aucune indemnité ou dommages et intérêts puissent être réclamés pour dégâts matériels ou corporels ou autres préjudices causés.